Mentions Légales

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1. Informations légales :

L'adresse Url du site est : http://mcaloire.free.fr/

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Statut du propriétaire : Association culturelle à but non lucratif (Loi 1901)
Adresse postale du propriétaire : 7, rue Bernard Palissy - 42100 - Saint-Étienne

Le Responsable de la publication est : McaLoire
Contacter le responsable de la publication : mcaloire[@]free.fr
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Créateur du site est : oote-infographie
Le Webmaster est : FredoMkb
Contacter le Webmaster : fredomkbfr[@]yahoo.fr

L’hebergeur du site est : FREE SAS RCS Paris B 421 938 861 75371 Paris Cedex 08

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : mcaloire.free.fr.

Le site mcaloire.free.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site mcaloire.free.fr. Le site mcaloire.free.fr est mis à jour régulièrement par FredoMkb.

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3. Accessibilité :

Le site mcaloire.free.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, mcaloire.free.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, mcaloire.free.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Acceptation des termes et conditions :

L’utilisation du site mcaloire.free.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l'intermédiaire d'un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site mcaloire.free.fr. Il est ici rappelé que les développeurs du site mcaloire.free.fr gardent trace de l'adresse mail, et de l'adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu'en cas d'injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

5. Modification des conditions :

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6. Limitation de responsabilité :

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9. Protection des biens et des personnes et
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